Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE LYOKO EVOLUTION
MOONSCOOP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3893937
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
CODE LYOKO EVOLUTION de MOONSCOOP

Présentation de la marque CODE LYOKO EVOLUTION

Déposée le 2 février 2012 par la Société Anonyme (SA) MOONSCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE LYOKO EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOONSCOOP domicilié(e) 14 rue Alexandre parodi - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 629 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque CODE LYOKO EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE LYOKO EVOLUTION est expirée depuis le 2 février 2022.

MOONSCOOP a également déposé les autres marques suivantes : CODIGO LYOKO


MOONSCOOP, Société anonyme - 14 rue Alexandre parodi - 75010 - PARIS - France - SIREN 384629374


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712879 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments optiques à savoir verres de contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour lunettes et pour verres de contact, agendas électroniques, appareils et instruments pour l'astronomie, automates à musique à prépaiement, bandes vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de poche, caméras vidéo, disques compacts, disques optiques, CD-ROM, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, distributeurs de billets, écrans de projection, films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, jeux automatiques à prépaiement, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels, logiciel de jeux, logiciel éducatif, programmes d'ordinateurs, pellicules impressionnées, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils téléphoniques, traducteurs électroniques de poche, publications électroniques téléchargeables, disques numériques, stéréoscope, disques numériques, disques compacts à lecture optique, Cédérom, magnétophones, lecteur portatifs de cassettes, de disques compacts ou de disques numériques, ordinateurs portables, livres électroniques. Supports d'enregistrement magnétiques, magnets ; étui pour téléphone ; cartouche de jeux vidéos, appareil de jeux vidéos pour la télévision ; commandes de machines de jeux vidéos ; jeux vidéos conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux vidéo (jeux pour ordinateurs) sous forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données ; logiciels de jeux vidéo, masques de plongée, ceinture de natation, bouées de sauvetage, combinaison de plongée, gilets de sauvetage ; kaléidoscopes, lanternes magiques, économiseur d'écran pour ordinateur, fond d'écran pour ordinateur ; miroirs (optique) ; lecteurs numériques pour le son l'image ou les films ; disques durs pour fichiers numériques ; cadres à photo électroniques ; bracelets magnétiques d'identification ; radioréveil ; clés USB ; logiciels destinés aux téléphones ; enseignes lumineuses ;

Carte postales, cartes, affiches, affichettes, calendriers, agenda, calepins, cahiers, répertoires, chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques, autocollants (vignettes), dessous de verres en papier, set de tables en papier, portes affiches, marie-louise, images, blocs a dessin, brochures, almanachs, albums, buvards, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides, faire-part, feuilles, gravures, linge de table en papier, marque page, plans, pochoirs, publications, tickets (billets), tubes en carton, timbre. Photographies. Papeterie. Trousses à dessin, crayons, stylos à encre, stylo à bille, stylo plume, stylos, règles, rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, ardoise pour écrire, stylos feutres, classeurs (articles de bureau), liquides correcteurs, coupe-papiers, craies à écrire, fournitures pour le dessin, produits pour effacer, encres pour écrire, encriers, équerres à dessin, godets pour la peinture, porte mines, palettes pour peintures, tableaux, supports pour photographies, pinceaux, presse-papiers, compas, équerres, sceaux (cachets), sous-mains, supports pour stylos, trousses à dessin. Manuels, guides, fournitures scolaires, boites de peinture, trousse d'écoliers. Clichés. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, livres, catalogues, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, encyclopédies, pamphlets, feuillets, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, billes pour stylos, carnets, corbeilles à courrier, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs ; porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils), cartes de voeux, chapelets, décalcomanies, nécessaires pour écrire, fanions en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papiers-parchemin, toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, statuettes en papier mâché ; boite en carton ; set de table en papier ; cahier de coloriages ; papier autocollant et repositionnable ;

Cuir et imitation du cuir, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol, canne, fouet, sellerie, cartables, étuis pour clefs (maroquinerie), sac d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, mallettes, sac à dos, sac à main, sac à provisions, sacs d'alpinistes, sac de campeur, sac de plage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, portefeuilles, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, selles pour chevaux, trousses de voyage (maroquinerie) ; sac de sport ;

Textiles à savoir : housse pour coussin, torchons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, linges de table, linges de lit, tissus d'ameublement, dessous de verre en tissus, chemin de table, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, drapeaux, draps, édredons, couettes, gants de toilette, housse d'oreillers, housses de protection pour meubles, taie d'oreillers, rideaux de douche, toiles cirées et set de table. Tissus à usage textile ; tissus de coton ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; tissus élastiques ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tapis de billard ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes en tissus ; couverture de table, couvertures de voyage ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; embrasses en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; mouchoirs de poche ; moustiquaires ; tentures murales en matières textiles ; napperons en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; plaids ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tapisserie en matière textile. Serviette de plage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, pull-overs, pantalons, jeans, blouses, t-shirts, robes, jupes, manteau, blouson, soulier de bain, chaussons, chemises, combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, corsets, cravates, culottes, étoles (fourrures), soutiens gorges, jarretelles, jarretières, jupons, justaucorps (body), pyjamas, slips, vestes, maillots de bains, sous vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chapeau, casquettes, visières, chaussures de sport, écharpes, bandanas, peignoirs, robes de chambre, chemise de nuit, shorts, maillots, combinaison de ski, foulards, vêtements de sport (autres que de plongée). Ponchos de pluie, vêtements imperméables ; tabliers ; pochette (habillement), bas ; bretelles, caleçon, châle, chandail, chaussettes, collants, lingerie de corps, imperméable, pardessus, peignoirs, nuisette, uniformes, tailleurs, vêtements en cuir, chemisiers ; bonnet et béret. Bottes ; coupe vent ; vêtements en laine polaire ; claquettes (chaussures) ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), jeux de société, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de jeux, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet), masques de carnaval, cerfs-volants, farces (attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, ours en peluche, jouets en peluche, piscines (articles de jeu), poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, cerfs-volants, jeux de construction, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées. Coffrets à bijoux (jouets) ; poupées ; figurines pour jeux ; jeux de table, jeux de mémoire, jeux de dames, jeu d'échec, damiers, dès, jeux de dominos, jeux de quilles, cartes à jouer. Blocs de construction, boules à neige, masques de carnaval, chambre de poupées, cibles, fléchettes, gants pour jeux, jetons pour jeux, kaléidoscope, marionnettes, masques de théâtre, patins à roulette, pistolets (jouets), jeux automatiques à prépaiement (machines), machines de divertissement, à savoir manèges, wagons et wagonnets pour manèges ; jeux vidéo électroniques portatifs ; skate board, mini skate board, jouets gonflables ; figurines gonflables (jouets) ; panneaux de basketball ; tape-balle (raquette est balle) ; dinettes (jouet) ; bandeaux éponge pour la pratique du sport ; bracelet éponge pour la pratique du sport ; instruments de musiques (jouets) ; jouets volants ; disques volants (jouets) ;

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique et fitness), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques, enregistrement (filmage sur bandes vidéo), services de manèges. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services de traduction. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; information en matière de récréation ; réservation de places de spectacle.